Mentions légales et conditions générales
Cette rubrique a été créée dans le but de vous aider et de vous informer. Accédez simplement et rapidement aux mentions légales des offres de PASS Services Financiers.SOMMAIRE
Avertissement pour tous produits Epargne
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
Les fonds commun de placement impliquent, du fait de leur spécificité, des risques particuliers liés aux investissements, y compris la perte possible du capital investi. Le cours du placement est soumis aux fluctuations des marchés financiers et peut varier à la hausse comme à la baisse. Le prospectus doit obligatoirement être proposé aux souscripteurs préalablement à la souscription et disponible sur simple demande auprès de votre interlocuteur habituel.
Assurance-vie Carrefour Horizon
Le contrat d’assurance-vie Carrefour Horizons souscrit par Carrefour France auprès d’AXA France Vie est diffusé par S2P – Société des paiements PASS – Établissement de crédit et de courtage en assurance – SA au capital de 92216604,40 € – 1, place Copernic – 91051 Evry Cedex – RCS B 313 811 515 – ORIAS 07027516. www.orias.fr.
AXA France Vie – SA au capital de 487725073,50 € – 310 499 959 RCS Paris – Siège social : 26, rue Drouot – 75009 Paris – Entreprise régie par le Code des Assurances. Pour connaître les conditions d'adhésion, reportez-vous à la notice d'information.
Epargne Carrefour Référence
Les produits de la gamme Carrefour Référence sont diffusés par S2P – Société des paiements PASS – Établissement de crédit et de courtage en assurance – SA au capital de 92216604,40 € – 1, place Copernic – 91051 Evry Cedex – RCS B 313 811 515 – ORIAS 07027516. www.orias.fr.
Epargne Libre Carrefour
En cas de dépassement du seuil de cession de 25 000€ pour 2008, le taux de 29% fixé par la Loi de Finances pour 2008 est applicable aux plus-values réalisées en 2007. Le taux applicable aux plus-values réalisées en 2008 sera connu lors du vote de la Loi de Finances pour 2009, au plus tard le 31/12/2008.
INFOS PRATIQUES
